Méthanisation & aides publiques
Actualisation de la fiche de synthèse présentant les dispositifs d’aides publiques pour le montage d’un projet de méthanisation en Normandie Dispositifs d’aides publiques pour le montage d’un projet de méthanisation
Actualisation de la fiche de synthèse présentant les dispositifs d’aides publiques pour le montage d’un projet de méthanisation en Normandie Dispositifs d’aides publiques pour le montage d’un projet de méthanisation
Le Guide sur les bonnes pratiques contractuelles pour réussir votre projet de méthanisation qui vient de paraître. Ce guide propose des bonnes pratiques contractuelles à mettre en oeuvre lors de la conception et la réalisation d’une unité de méthanisation, identifiées…
Appel à projets « Déconditionnement – Hygiénisation de biodéchets » – ADEME L’objectif de cet appel à projets, en partenariat avec la Région, est de financer de nouveaux équipements de déconditionnement / hygiénisation pour les flux de biodéchets emballés sur…
Après le cahier des charges DigAgri 1 pour les digestats issus exclusivement de matières agricoles, la sortie du statut de déchets des digestats de méthanisation se poursuit avec la parution au Journal officiel le 22/09/2019 de l’arrêté du 8/8/2019 approuvant…
Dans le cadre du Plan Méthanisation Normandie, Biomasse Normandie a élaboré 2 fiches pratiques : l’une destinée à informer les porteurs de projets sur les démarches liées au montage d’un projet de méthanisation ; l’autre concernant les aides que tout…
Biométhane et droit à l’injection – Publication du décret et de l’arrêté qui précisent les conditions de renforcement des réseaux de distribution et de transport de gaz : le décret relatif au droit à l’injection a été publié au Journal…
La station Naturgy de Carpiquet a été inaugurée le 13 juin dernier. Située au sein d’une zone logistique, la nouvelle station GNV de Naturgy est installée sur un terrain mis à disposition par le transporteur Malherbe. Implantée à proximité immédiate…
Depuis 2005, la brochure Déchets chiffres-clés publiée par l’ADEME, réunit l’ensemble des statistiques du secteur des déchets et de certains volets de l’économie circulaire. Cet ouvrage destiné principalement aux acteurs de la filière constitue une référence statistique sur les déchets. …
Dans le cadre de l’élaboration du projet de plan national de gestion des déchets, le Ministère de la transition écologique et solidaire donne la possibilité au public de s’exprimer. Ainsi, les documents suivants sont mis en ligne sur cette page…
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