L’enjeu de l’étude est de définir comment le SMICTOM de la Bruyère peut uniformiser les modalités de collecte, de tri et de traitement des déchets de son territoire avec ceux de l’ensemble de ces adhérents. Le périmètre syndical du SMICTOM…
Le financement du service public de prévention et de gestion des déchets (SPPGD) repose actuellement sur une TEOM. La Cdc Pont-Audemer Val de Risle souhaite engager une réflexion sur la mise en œuvre d’une tarification incitative, afin : – de…
La CU Caen la mer souhaite engager une réflexion sur son dispositif de financement du service de gestion des déchets (TEOM en place). La mission vise à étudier la possibilité de mettre en place une tarification incitative dans le but…
La SPL Normantri a recours à une assistance à maîtrise d’ouvrage technique, juridique, financière et fiscale pour la création d’un centre de tri interdépartemental des collectes sélectives d’emballages recyclables. L’objectif pour Normantri est d’être accompagné lors de l’ensemble des étapes…
La Cdc Honfleur Beuzeville souhaite optimiser et harmoniser son service public de prévention et de gestion des déchets (SPGD). La réalisation de cette étude s’inscrit dans le cadre de l’optimisation permanente du SPGD, ainsi que dans la recherche d’augmentation des…
Contexte En 2015, la Communauté urbaine d’Alençon a lancé une procédure de délégation de service public (DSP) pour la construction et l’exploitation du réseau de chaleur bois d’Alençon Ouest. Ainsi et à l’issue de cette procédure et après négociations, la…
Contexte Le service public de distribution d’énergie calorifique du réseau de chaleur d’Alençon Perseigne entre dans le cadre d’une délégation de service public (DSP). La DSP a été confiée à la société IDEX. L’échéance est prévue en août 2025. …
Contexte La Communauté d’agglomération Dieppe-Maritime a fait de la transition énergétique l’une de ses ambitions majeures pour les décennies à venir. Engagée dans cette démarche depuis plusieurs années déjà, Dieppe-Maritime est labellisée « Territoire à Énergie Positive pour la Croissance…
