Pour optimiser son SPPGD (Service Public de Prévention et de Gestion des Déchets), SICTOM de Nogent-le-Rotrou souhaitait : dresser un bilan de l’organisation actuelle, recenser les dysfonctionnements. Pour cela, le syndicat souhaitait identifier et mesurer les potentielles évolutions du…
Domfront Tinchebray Interco a décidé de réaliser un diagnostic sur l’organisation, les performances et le coût de la compétence déchets. En effet, la compétence « Collecte et traitement des déchets des ménages et assimilés » est exercée différemment selon le…
Contexte Dans le cadre de son contrat de territoire (2009-2011), la Cdc Avranches Mont-St-Michel (actuelle CA Mont-St-Michel Normandie) a créé sur son territoire un réseau de chaleur alimenté par une chaufferie bois . Le Conseil communautaire a arrêté en 2011,…
Juridiquement, un réseau de chaleur est un service public local de distribution d’énergie calorifique. La CUA d’Alençon, autorité compétente pour la mise en place de ce service public, a souhaité externaliser le financement du projet compte tenu des lourds investissements…
Contexte Avec le syndicat de traitement des déchets de son territoire (SMITRED), Guingamp Paimpol Agglomération souhaite structurer une filière de valorisation locale, pérenne et rentable des bois «en fin de vie» collectés notamment dans le cadre des filières REP. Parallèlement,…
Conformément aux objectifs fixés par la Loi Grenelle, le SMIRTOM envisage la mise en œuvre d’une tarification incitative. Le syndicat a confié à Biomasse Normandie la réalisation d’une étude préalable suivant les prescriptions de l’ADEME. L’étude consiste en une analyse…
Contexte Le réseau de chaleur Caen Sud (14) a été mis en service en octobre 2016. Il dessert près de 3 500 logements collectifs et une trentaine d’équipements tertiaires publics équivalents. Ce réseau de 12,7 km est alimenté par une…
La CUA a confié à Biomasse Normandie une étude diagnostic et de faisabilité pour la mise en place d’une TEOMI sur son territoire. Cette tarification incitative est indexée sur la quantité de déchets réellement produite par les usagers du service….
Le SICTOM NORD ALLIER dispose d’une plate-forme de compostage de déchets verts, dont l’exploitation est confiée à un tiers. L’AMO consiste à accompagner le syndicat pour : sortir du contrat d’exploitation actuel, définir un nouveau mode gestion du service. La…
Contexte En 2010, Biomasse Normandie a réalisé pour la Ville de Caen une étude de faisabilité pour le développement et la création d’un réseau de chaleur alimenté par une chaufferie bois sur les quartiers Guérinière et Grâce de Dieu. A…
